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Belgian VAT Desk dispose d’un département douane et commerce intracommunautaire. Xavier Brems en est l’associé responsable. Si vous avez une question en matière de douane ou de TVA intracommunautaire, vous pouvez vous adresser à lui par courriel [email protected] ou au numéro de téléphone suivant : 02/210.17.72


La douane et la TVA : des barrières au commerce international

A l’heure actuelle, la globalisation des marchés et internet font que de plus en plus d’entreprises se tournent vers le commerce international, que ce soit au travers de la grande exportation (hors de l’UE) ou du commerce intra-communautaire. Mais cela ne se fait pas toujours sans difficultés car certaines barrières restent en vigueur, même au sein de l’UE. Par conséquent, une bonne connaissance des règles en matière de douane et de TVA permet souvent d’éviter bien des désagréments ou, plus simplement, de faire des économies importantes.

Bien entendu, le flux du commerce va dans les deux directions et votre entreprise pourra également réaliser des importations ou des acquisitions intra-communautaires. Là encore, il faut veiller au respect de la réglementation sous peine de graves déconvenues, mais un opérateur averti pourra très certainement tirer parti des mesures favorables contenues dans cette réglementation pour réaliser des gains non négligeables.

Conseil en TVA intracommunautaire: une approche pragmatique et ciblée

Notre cabinet a développé une expertise en matière de commerce intracommunautaire et nous nous employons à trouver des solutions concrètes et praticables pour votre entreprise. Nos analyses vont droit au but et visent à déterminer vos obligations dans chaque Etat membre de l’UE où vous êtes actif. Dans l’hypothèse où votre entreprise doit s’immatriculer à la TVA dans un autre Etat membre de l’UE, nous sommes en mesure de vous accompagner et vous offrir une solution globale.

Dans la mesure du possible, nous cherchons à optimiser les flux (en proposant éventuellement des alternatives) et à réduire le nombre de formalités qui pourraient vous incomber. Pour ce faire, nous tirons parti des simplifications et régimes particuliers en vigueur aux niveaux européen et national (stock en consignation, régime simplifié des opérations triangulaires, auto-liquidation, achats en franchise, etc.).

Conseils en douane : un souci d’économie et d’efficacité

 Au contraire de la TVA, les droits de douane ne peuvent en principe pas être récupérés par les entreprises. Ils constituent donc un coût définitif, souvent invisible dans le bilan (parce qu’intégré dans le prix des marchandises). Différentes techniques sont à disposition pour diminuer ces droits de douane. Elles portent sur la classification des produits, leur origine et leur valeur. Parallèlement, il est possible de tirer parti de régimes douaniers économiques (p.ex. entrepôt douanier, perfectionnement actif/passif, admission temporaire, …) permettant de postposer, voire d’éviter totalement le paiement des droits de douane, en fonction des circonstances.

Mais qui dit douane, dit aussi formalités à respecter. Ce qui implique, souvent à juste titre, un souci d’efficacité afin d’éviter des délais de livraison, voire pire, le blocage des marchandises. Encore faut-il disposer de toutes les informations utiles et, le cas échéant, de toutes les autorisations nécessaires.

Nous assistons votre entreprise dans l’optimisation et la sécurisation de vos flux, en la conseillant sur les meilleures solutions à sa disposition. Nos avis clairs et structurés vous permettent de prendre sereinement des décisions stratégiques et d’en mesurer toutes les conséquences.

Les services que nous offrons

  • Analyse et avis sur toutes les questions en matière de TVA et douane, liées à votre activité à l’international (livraisons et acquisitions intracommunautaires, importations et exportations, ventes en chaîne, travail à façon, stocks avancés, commerce électronique, etc.);
  • Examen de vos chaînes de livraison et recherche d’optimisations (valeur en douane, régimes douaniers, régimes simplifiés, etc.) ;
  • Assistance dans vos démarches administratives (obtention d’un numéro EORI, lien de vos différents numéros de TVA à ce numéro EORI, obtention du statut d’opérateur économique agréé OEA, demande d’une autorisation de report de paiement, etc.);
  • Obtention de renseignements tarifaires contraignants (validant la classification douanière de vos produits);
  • Obtention de rescrits transfrontaliers (cross-border rulings) en matière de TVA européenne.

 

La valeur ajoutée que nous vous apportons

  • Plus de 15 ans d’expérience en Belgique et ailleurs en Europe;
  • Une méthodologie de travail et un savoir-faire éprouvé;
  • Un suivi personnalisé de tous nos dossiers;
  • Le développement d’une relation professionnelle à long terme et de confiance réciproque.